SOPHIE CLAY

MENTIONS Légales

  1. Informations légales :

Statut du propriétaire : Professionnel

EI : Entreprise individuelle
Le Propriétaire est : Sophie Clay
Adresse postale du propriétaire : 13, cours d’Herbouville 69004 Lyon

Le Créateur du site est : Sophie Clay

Numéro de Siret : 903 379 683 00027
L’hébergeur du site est : Hostinger.fr

Médiateur :

Conformément aux article L616-1 du code de la consommation, nous vous proposons un dispositif de médiation de la consommation avec MCP Médiation. En cas de litige, vous avez la possibilité de saisir le Médiateur sur le site https://mcpmediation.org ou par voie postale en écrivant à : MCP Médiation, 12 square Desnouettes-75015 PARIS

  1. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.sophypnose.fr

Le site www.sophypnose.fr  regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs.

Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.sophypnose.fr. Le site www.sophypnose. fr est mis à jour régulièrement par Sophie Clay.

Sophie Clay s’efforce de fournir sur le site www.sophypnose.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

  1. Accessibilité :

Le site www.sophypnose.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.sophypnose.fr  s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.sophypnose.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

  1. Propriété intellectuelle :

Sophie Clay est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction totale ou partielle du site www.sophypnose.fr, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sophie Clay, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

  1. Liens hypertextes et cookies :

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  1. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Sur le site www.sophie-ettassi.fr, Sophie Clay ne collecte des informations personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.sophypnose.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.sophypnose.fr  l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.sophypnose.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site www.sophypnose.fr et de ses droits autorise Sophie Clay à transmettre lesdites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.sophypnose.fr. Le site www.sophypnose.fr est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD www.sophypnose.fr

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

CONTACTS

Pour tout renseignement,
n’hésitez pas à me contacter :

Sophie CLAY, Entrepreneur Individuel

13, cours d’Herbouville
69004 Lyon

sophieclay.therapeute@gmail.com
06 22 66 85 52

Directrice de la publication du présent site : Sophie Clay

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